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François Marcel

François MARCEL, a longtemps collaboré au Cabinet de Maître Caroline MARCEL, spécialisée en droit de la construction, contentieux locatif et copropriété, avant d’intégrer le Cabinet LDGR en collaboration avec Roger LEMONNIER.

Expertise

François MARCEL exerce une activité principalement contentieuse.

Rompu aux procédures civiles, il intervient majoritairement en droit immobilier et de la construction et en recouvrement de créance, domaines dans lesquels il a développé un savoir faire.

Il a intervient, à ce titre, à tous les stades de l’opération immobilière, dès l’élaboration du projet, puis pendant sa construction et pendant toute la vie de l’immeuble (contentieux locatif et copropriété) et dispose de toutes les compétences nécessaires pour traiter l’ensemble des questions juridiques et judiciaires posées par les acteurs du secteur immobilier et de la construction.

Parallèlement, il a toujours souhaité maintenir une activité significative dans le domaine du droit de la sécurité et de la défense, sur les technologies de l’information et de la communication et sur les libertés et droits fondamentaux. Il est l’auteur de plusieurs articles publiés et a contribué à plusieurs ouvrages sur ces problématiques.

A ce titre, il accompagne les entreprises privées et publiques, ainsi que les administrations publiques dans le développement de leurs projets technologiques, au regard des exigences juridiques existantes (données personnelle, dispositif biométrique, formalités CNIL…)

Formation

  • Doctorat en Droit de l’université Paris Descartes (Paris V)
  • DESS en droit public (Paris II)
  • Prestation de Serment en 2012

Ouvrages

  • « Responsabilité de la puissance publique et protection des droits fondamentaux dans le cadre de l’E-gouvernance » in l’E-gouvernance, ESE–SCEREN Collection « Profession Cadre – Secteur Public » Juin 2013.
  • Les technologies de sécurité dans le Code de la sécurité intérieure», in Sécurité, Libertés et Légistique. Autour du Code de la sécurité intérieure Mbongo, P., Latour, X. (dir.), L’Harmattan, 2012, 276 p.
  • Technologies de sécurité et Libertés, Presses Académiques Francophones, décembre 2012.
  • Les technologies de sécurité au regard de la dialectique sécurité/liberté, Thèse : droit public, 505 p. Université Paris-Descartes (Paris V), 29 novembre 2010.

Articles

  • « Que reste-t-il de la LOPPSI après la décision du Conseil constitutionnel du 10 mars 2011 ?»,  Les Cahiers de la fonction publique et de l’administration, mars 2011, n° 309, p. 23-28.
  • « L’objectif ambitieux de la LOPPSI »,  Les Cahiers de la fonction publique et de l’administration, décembre 2010, n° 306, p. 26-30.
  • « LOPPSI: évolution du régime juridique de la vidéosurveillance », Les Cahiers de la fonction publique et de l’administration, mars 2010, n° 298, p. 27-30.

Interventions

  • Rapporteur au 3e Forum International sur la cybercriminalité, Lille, 24 mars 2009 ; «Comment les acteurs territoriaux participent à la sécurisation de l’espace numérique».